Plus d’un an après les élections générales de la Ligue Méditerranée de Football (LMF), ses membres vont devoir revoter dans les prochaines semaines conformément à la décision du Tribunal Judiciaire d’Aix-en-Provence rendue le 16 décembre dernier. Comment en est-on arrivé à l’annulation de ces élections qui s’étaient tenues le 7 novembre 2020 et dont les résultats, entérinant la victoire du président sortant, Eric Borghini, avec 94,63% des voix, devant son opposant, François Ponthieu (5,37%), avaient été officialisés le 22 novembre 2020 ?

Borghini/Ponthieu, un duel d'avocats

Pour bien comprendre cette affaire il faut remonter en amont de ces élections, en s’intéressant d’abord aux contextes politiques et sanitaires. Sur le plan politique, ce duel opposait deux hommes aux intérêts divergents. Candidat pour un deuxième mandat après son élection à la tête de l’instance méditerranéenne du football en 2016, l’avocat niçois, Éric Borghini (60 ans), avait auparavant présidé le District de la Côte d’Azur durant vingt ans, de 1996 à 2016. Il était à ce titre l’un des vices-président de la LMF durant les mandatures de son prédécesseur, Alain Porcu. En 2012, tout juste réélu président de la FFF (il occupait la fonction depuis juin 2011 après avoir remplacé Fernand Duchaussoy, ndlr), Noël Le Graët lui demande de rejoindre le comité exécutif de la fédération. Ancien arbitre amateur, Eric Borghini est plus particulièrement chargé des questions d’arbitrage, c’est à ce titre qu’en 2013 il prend la présidence de la Commission Fédérale de l’Arbitrage, où il exerce actuellement son troisième et dernier mandat.

À l’automne 2020, c’est fort logiquement que le candidat Borghini soutient Noël le Graët, lui même candidat à sa propre succession pour les élections générale de la FFF prévues en mars 2021. De son côté, François Ponthieu brigue son premier mandat à la tête de la Ligue Méditerranée, dont il a été membre de la Commission Régionale d’Appel Disciplinaire et Réglementaire. Exerçant également la profession d’avocat, cet ancien gardien de but du SMUC, aujourd’hui âgé de 59 ans, n’a pas l’ancienneté opérationnelle de son adversaire au sein des instances locales, mais il est loin d’être un débutant en matière d’élections fédérales. Président de la DNCG durant douze ans de 1997 à 2009, il a aussi été membre de Conseil Fédéral de la FFF, mais également candidat par deux fois aux élections de celle-ci. Dans la décennie 2010, François Ponthieu s’est placé en farouche opposant à Noël Le Graët, notamment en se présentant contre lui en 2012 pour réunir 13,20% des voix, l’actuel président de la Fédération affichant un score de 83,07% (troisième candidat, Eric Thomas en avait récolté 3,72%, ndlr).

À nouveau candidat en 2017, il avait finalement fusionné sa liste avec celle de l’ancien président de l’AS Nancy-Lorraine, Jacques Rousselot. Battu, ce dernier avait tout de même inquiété le président sortant en réunissant 41,9% des votes, Noël Le Graët étant réélu avec 57,4%. Si François Ponthieu décidait début 2020 de se lancer dans une nouvelle bataille électorale, c’est sur la Ligue de la Méditerranée qu’il avait donc choisi de se concentrer. Soutenu par l’ancien président de l’OM, Pape Diouf, dans sa démarche régionale, il conservait tout de même une vision nationale pour les élections de la FFF prévues au printemps 2021. Dès le départ, le duel Borghini/Ponthieu n’était donc pas seulement local, mais avait bien des contours hexagonaux quand on sait que les élections fédérales du football français sont organisées en partant de la base, en commençant par les Districts, pour aller vers les Ligues et enfin permettre l’élection du président de la FFF et son équipe. À ce contexte politique s’ajoutait un contexte sanitaire inédit avec la pandémie de coronavirus dont la planète vivait alors les prémices.

Un vote dématérialisé pour la toute première fois

Pour François Ponthieu, la campagne a d’abord commencé par un drame, la perte de son soutien majeur avec le décès du regretté Pape Diouf des suites du covid 19 le 31 mars 2020. Maintenant sa candidature malgré ce triste évènement, il avait rendu hommage à son ami et soutien en nommant sa liste électorale : « En mémoire de Pape Diouf ». De son côté, Éric Borghini avait nommé la sienne « Continuons ensemble pour le football méditerranéen » avec le souhait de miser sur la stabilité en faisant valoir les actions menées lors de son premier mandat. Le 22 octobre 2020, la LMF convoquait par courrier une assemblée générale élective du comité de direction, programmée le 7 novembre 2020 à 10h. En raison du contexte sanitaire lié à la crise sanitaire du covid 19, la convocation prévoyait un éventuel changement de lieu ou de format de cette assemblée générale en fonction de l’évolution de la situation.

En d’autres termes, la LMF se réservait la possibilité d’organiser cette AG élective en distanciel, avec un mode de scrutin électronique. Dès le 23 novembre, François Ponthieu anticipait une éventuelle décision allant dans ce sens en la contestant devant le juge des référés du Tribunal Judiciaire d’Aix-en-Provence, ville où est d'ailleurs situé le siège de la Ligue Méditerranée. Une demande qui avait alors été rejetée par ce dernier. Une semaine plus tard, le 29 octobre, dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire et après l’allocution présidentielle intervenue la veille, le Gouvernement annonçait par décret l’interdiction «des rassemblements, réunions ou activités sur la voie publique ou dans lieu ouvert au public mettant en présence de manière simultanée de plus de six personnes. ». La France entrait alors dans son deuxième confinement après celui du printemps. Tenant compte de cette annonce majeure, le comité de direction de la LMF décidait à l’unanimité dès le lendemain, le 30 octobre, de maintenir l’AG élective au 7 novembre à 10h et d’en modifier le format. Pour la toute première fois de son histoire, elle choisissait un format à huis clos avec un vote dématérialisé. En outre, l’organisation des élections générales était confiée au Comité Régional Olympique et Sportif (CROS).

Contestant cette décision, François Ponthieu et ses colistiers saisissaient le CNOSF dès le 1er novembre, leur demande de conciliation portant sur le report de l’AG élective à une date ultérieure, dans le but que le vote puisse être effectué physiquement au moyen de bulletins papiers et d’isoloirs, « seule procédure de nature à garantir selon lui (le plaignant, ndlr) la confidentialité, l’anonymat et la sécurité des votes », comme cela fut formulé. De plus, le juge des référés du Tribunal Judiciaire d’Aix-en-Provence était à nouveau saisi le 3 novembre, avec cette même demande de renvoi de l’élection prévue le 7. Si le 6 novembre François Ponthieu faisait face à un nouveau rejet de sa demande par le juge des référés, la proposition de conciliation du CNOSF intervenue la veille allait en partie dans son sens. En effet, si le choix d’un vote électronique était entendu et non remis en cause, le report de l’élection était recommandé. Par la voix d’Alain Lacabarats, président honoraire de la Cour de Cassation et désigné comme conciliateur dans ce litige, le CNOSF proposait ainsi à la LMF de repousser l’élection prévue le 7 novembre, afin que la solution de vote puisse faire l’objet d’une expertise conformément aux recommandations de la Commission Nationale Informatique & Libertés (CNIL).

La LMF refuse la conciliation du CNOSF

S’appuyant sur la compétence et la validité réglementaire de la solution proposée par le prestataire, la société Quizzbox, la LMF décidait de ne pas suivre la demande de conciliation du CNOSF, laquelle n’était assortie d’aucune obligation, et de maintenir la date du 7 novembre, ainsi que le mode de scrutin électronique. L’instance entendait ainsi ne pas donner de crédit aux suspicions de François Ponthieu et son équipe, mais avait aussi en tête la nécessité de tenir les délais, sans prendre le risque de compromettre la tenue des élections fédérales prévues au mois de mars suivant. Sans visibilité sur l’évolution de la crise sanitaire en France, la LMF à l’instar des onze autres ligues hexagonales qui ont privilégié des AG électives en distanciel avec scrutins électroniques, ne pouvait se permettre d’attendre une hypothétique amélioration afin d’organiser un vote physique, ce que ni le Tribunal Judiciaire, ni le CNOSF n’avaient contesté. C’est donc dans ce contexte particulier que l’AG élective de la Ligue Méditerranée s’est tenue à la date fixée.

Pour François Ponthieu, aux deux rejets de ses demandes au Tribunal Judiciaire et à la décision de la LMF de ne pas suivre la proposition de conciliation du CNOSF, s’est donc ajoutée une défaite électorale. Sur les 1930 votants, 1898 votes ont été enregistrés pour 32 désistements. Fixée à 950 votes la majorité absolue a été très largement atteinte par la liste d’Eric Borghini avec 1796 voix contre 102 pour la liste de François Ponthieu. Des résultats prononcés officiellement dans le procès-verbal daté du 22 novembre 2020, qui ont été le point de départ d’un troisième combat dans ce dossier. Car pour François Ponthieu le match n’était certainement pas fini. Dès le mois de décembre il dénonçait auprès de la CNIL les conditions de mise en oeuvre du vote électronique effectué via Internet, argumentant des manquements au Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) et affirmant que le prestataire Quizzbox ayant mis à disposition la solution de vote utilisée ne serait en réalité pas intervenu dans l’organisation de cette opération.

Sur la base de cette saisine de François Ponthieu, la CNIL a alors adressé deux courriers à la Ligue Méditerranée, les 14 décembre 2020 et 25 février 2021, afin d’apporter ses observations quant aux manquements potentiels dénoncés par ce dernier, courriers auxquels la LMF a répondu. Entre ces deux échanges, François Ponthieu a de nouveau saisi le tribunal Judiciaire au début du mois de février 2021, avec des arguments identiques à sa précédente demande du 3 novembre 2020, relatives à des doutes quant au système de vote électronique retenu par la LMF. Cette dernière lui a alors opposé l’absence de saisine du CNOSF, passage obligé de tout recours à une élection fédérale sportive dans un délais de 15 jours (article R. 141-5 du code du sport). C’est ainsi que Philippe Ponthieu s’est désisté de sa requête lors de l’audience qui avait été fixée au 1er mars 2021, désistement officialisé par le tribunal le 22 avril.

La LMF pouvait-elle détruire le matériel éléctoral ?

Malgré ce nouveau revers, François Ponthieu a décidé de saisir le CNOSF le 4 mai avec une nouvelle demande de conciliation, laquelle a été jugée irrecevable quelques jours plus tard, le 11 mai, considérant qu’un conciliateur était déjà intervenu dans le litige en novembre 2020. Hasard des correspondances, ce même 11 mai la CNIL adressait un rappel à l’ordre à la Ligue Méditerranée, signalant à l’instance du football méditerranéen ses obligations sur la sécurisation du vote électronique et le respect de la loi RGPD. Elle lui demandait en conclusion une stricte application de ces points à l’avenir. Si il a par la suite servi les arguments de Philippe Ponthieu, ce n’est pas uniquement sur ce rappel à l’ordre que celui-ci a saisi pour la quatrième fois le Tribunal Judiciaire d’Aix-en-Provence le 1er juillet dernier. Ont cette fois-ci été avancés le fait que la fin de non recevoir de la LMF, quant au dépassement du délai de recours par les plaignants, n’était pas valable puisque le CNOSF considérait que François Ponthieu et ses colistiers s’étaient déjà acquittés de cette obligation en novembre 2020, donc l’impossibilité pour la LMF de détruire le matériel électoral. C’est sur ce point précis que le débat s’est par la suite focalisé et cette fois-ci le Tribunal Judiciaire d’Aix-en-Provence a décidé de se saisir du dossier, fixant l’audience au 7 octobre 2021.

De son côté, la Ligue Méditerranée a fait valoir son respect de la procédure de la CNIL voulant que le matériel électoral soit détruit à l’épuisement d’éventuels recours après avoir été conservé sous scellés durant la période réglementaire. François Ponthieu n’ayant pas effectué ce recours avant le 7 décembre, soit 15 jours après l’officialisation des résultats par la LMF, cette dernière a donc procédé à cette destruction dans les jours suivants. À sa décharge, la LMF ne pouvait se douter que le CNOSF indiquerait six mois plus tard que le plaignant n’était pas tenu par ce délai. François Ponthieu s’est donc appuyé sur le guide pratique des élections de la FFF stipulant « qu’après le préalable obligatoire de conciliation c’est le Tribunal Judiciaire qui est compétent, étant rappelé que le délai pour contester une décision en matière de contentieux électoral est de 5 ans. ». Cette période de 5 ans est aussi plus largement le délai légal voté par le Parlement en matière électorale. C’est ce qu’il a fait valoir lors de l’audience du 7 octobre dernier, en demandant l’annulation des élections générales du 7 novembre 2020 et l’organisation de nouvelles élections. Et cette fois-ci François Ponthieu a eu gain de cause, le Tribunal Judiciaire d’Aix-en-Provence ayant accédé à sa demande dans son jugement du 16 décembre dernier.

Ont été reprochés à la LMF un manque de précision dans la communication de la date de la destruction du matériel électoral, ne permettant pas de vérifier si elle s’était bien déroulée après l’expiration du délai de recours. Mais surtout une destruction trop hâtive de celui-ci, en raison du fait que les plaignants n’étaient finalement pas tenus par ce délai, et que la Ligue Méditerranée n’était pas sans savoir que les élections étaient contestées avant même leur déroulement, une instance de conciliation en ayant même demander le report. Le Tribunal Judiciaire a achevé son argumentation sur le fait que cette destruction des pièces électorales « ne permet pas au juge de l’élection de vérifier que les élections contestées se sont tenues en conformité avec les principes généraux du droit électoral, comme le demandent les candidats à ces élections qui alléguaient des irrégularités, dont l’existence peut d’ailleurs être soupçonnée en raison de la destruction hâtive des pièces de vérification ». Des manquements et des soupçons donc, mais aucune preuve que l’issue de l’élection a réellement été entachée d’irrégularités.

La LMF ne fait pas appel

Des allégations qu’Eric Borghini rejette en bloc : « Nous sommes tout à fait tranquilles avec notre conscience sur le sujet d’irrégularités présumées par Monsieur Ponthieu, confie-t-il. Pour nous cette décision ne tient pas la route, car nous avons respecté la procédure recommandée par la CNIL en détruisant le matériel électoral au-delà des 15 jours suivants les élections. De plus, on ne peut considérer que la demande de conciliation auprès du CNOSF par Monsieur Ponthieu en novembre 2020 puisse valoir comme contestation de l’élection, alors que cette demande concernait la date de cette élection est non son déroulement, ni son résultat ». Le 16 décembre, la Ligue Méditerranée avait annoncé son intention de faire appel de la décision. Mais au fil des jours l’état d’esprit a changé. Le samedi 18 décembre se tenait en distanciel la traditionnelle assemblée générale d’hiver de la LMF. Après un premier échange avec ses équipes et après avoir consulté plusieurs présidents de club, Éric Borghini a décidé d’en finir avec cette affaire en demandant à son comité directeur d’accepter à l’unanimité la décision et d’organiser de nouvelles élections. Ce lundi 20 décembre, au terme d’une réunion exceptionnelle de celui-ci, la Ligue Méditerranée a donc accédé à cette demande et l’a fait savoir publiquement.

Sur cette décision, Éric Borghini s’explique avec combativité : « Nous avions tous les arguments pour faire appel, mais cette situation n’a que trop duré et un passage en appel aurait pris encore beaucoup de temps et d’énergie pour rien. Aujourd’hui nous ressentons beaucoup d’injustice, un peu comme si un penalty nous avait été sifflé à tort. Mais avec mon équipe nous sommes dans l’action depuis cinq ans et à titre personnel cela fait plus de quarante ans que je suis actif dans les instances locales du football, ainsi qu’à la FFF depuis de nombreuses années. Les clubs nous connaissent, ils savent tout ce que nous avons fait et tout ce que nous comptons encore faire pour eux, pour le football méditerranéen. Ils l’ont montré une première fois en nous élisant très largement en novembre 2020, ils le montreront encore. Car malgré toutes les tentatives de Monsieur Ponthieu de jeter le trouble sur notre victoire, nous sommes repartis au travail avec toujours autant de passion depuis plus d’un an maintenant. ».

Le président de la LMF n’hésite pas par ailleurs à pointer du doigt l’opposant auquel il s’apprête donc à faire face pour la seconde fois : « Les clubs ne sont pas dupes de personnages comme Monsieur Ponthieu. Ils voient qui travaille pour eux et qui ne fait rien. Nous avons eu Monsieur Ponthieu en Commission d’Appel Disciplinaire et Réglementaire et il brillait par son absence la plupart du temps. À ma connaissance il n’a même pas renouvelé sa licence au SMUC cette saison. Et ce Monsieur voudrait présider la LMF ? Soyons sérieux et respectons cette institution, qui est une petit entreprise et qui a bien d’autres choses à faire que de perdre son temps avec ce genre d’affaires. Nous avons des compétitions à organiser, des formats à repenser, le projet du Campus qui représente un investissement de plusieurs millions d’euros et pour lequel nous avons besoin de stabilité et de sérénité. Monsieur Ponthieu ne s’intéresse pas au football amateur de la région, il ne connaît pas la réalité des clubs, pour lui la Ligue n’est qu’un tremplin. ». Prenant acte de la décision de la LMF d’accepter le jugement et de reprendre à zéro le processus électoral, François Ponthieu est tout aussi déterminé : « Le processus électoral va repartir du début, ce qui est pour moi une très bonne chose. Je me présenterai à nouveau car je veux faire campagne, je veux faire passer mes idées, je veux les développer et surtout je veux une élection honnête contre Eric Borghini et d’éventuels autres candidats qui pourraient se présenter, puisqu’ils ont en le droit aujourd’hui. Des élections j’en ai perdu, j’en ai gagné. Je sais accepter une défaite si elle est honnête et je considère que cela n’était pas le cas en novembre 2020. ».

Un nouveau duel au premier semestre 2022

Pour lui, malgré l’organisation de nouvelles élections le combat mené depuis plus d’un an continue : « Si le tribunal a sanctionné l’irrégularité de l’organisation et la destruction du matériel électoral, c’est que la LMF et son président ont fauté. Aujourd’hui j’appelle à la démission d’Eric Borghini, qui n’est plus légitime selon moi pour présider la Ligue Méditerranée, et dès la rentrée 2022 je saisirai la FFF et sa commission d’éthique et de déontologie pour qu’il soit sanctionné. Il n’est pas normal qu’un président de ligue, qui est aussi président de la Commission Fédérale de l’Arbitrage se comporte ainsi. Il est garant des textes de la FFF et ne les respectent pas. Il dit de moi que je suis un imposteur, mais je retiens qu’il y a quatre ans il avait fait invalider la seule candidature qui lui était opposée. De plus la LMF ne l’intéresse pas, il ne pense qu’à la FFF pas au football amateur. Il ne connaît pas le football. ». On l’aura compris, les deux hommes ne partiront probablement pas en vacances ensemble et la nouvelle campagne qui s’annonce devrait être fleurie. Du point de vue des licenciés et des clubs de la Ligue de la Méditerranée, il est regrettable qu’un tel scénario se joue aujourd’hui alors que le football amateur doit faire face à la crise sanitaire, qui l’a énormément impacté depuis presque deux ans, ou encore aux faits de violence qui sont en recrudescence ces derniers mois dans les stades. Des problématiques que les deux candidats auront certainement à coeur d’aborder, et qui on l’espère redeviendront très rapidement des priorités une fois ces nouvelles élections effectuées. Réponse lors du premier semestre 2022.