Quantcast
News

24 août | 13h42

Pass sanitaire : le Comex apporte des précisions

Réuni exceptionnellement vendredi dernier, le Comité Exécutif de la FFF a pris des décisions concernant l'organisation des matches au cours de la saison 2021-2022.

FFF PASS SANITAIRE COVID

Pass sanitaire, impossibilité de jouer, forfait général... Le Comex de la FFF est obligé d'adapter les Règlements à l'aube du début des compétitions dans les Ligues et les Districts. "Le club recevant est tenu de s’assurer que toute personne qui souhaite accéder à l’installation sportive présente un pass sanitaire valide, à défaut de quoi il encourt une sanction", rappelle d'emblée l'instance dirigeante dans le procès verbal de la réunion de vendredi.

L'équipe réunie autour de Noël Le Graët a validé les protocoles de reprise des championnats régionaux et départementaux présenté la semaine dernière sur Actufoot. Néanmoins, ces derniers seront amenés à évoluer en cours de saison, en fonction de l'évolution sanitaire. En complément de ces deux protocoles, le Comex a décidé vendredi dernier de fixer de nouvelles règles notamment en ce qui concerne la présentation du pass sanitaire pour participer aux rencontres officielles (championnats, coupes...) organisée par la FFF, les Ligues et les Districts.

Le pass sanitaire vérifié avant chaque match

Si on savait déjà que la présentation du pass sanitaire serait obligatoire, la FFF précise que "pour pouvoir être inscrit sur la feuille de match et prendre part à la rencontre, le licencié doit impérativement présenter avant le coup d’envoi un pass sanitaire valide. Il est précisé qu’une telle obligation s’applique à toutes les rencontres officielles, y compris celles ayant lieu sur une installation sportive pour laquelle le contrôle du pass à l’entrée n’est pas obligatoire."

La FFF impose qu'un "membre du club (le référent covid ou à défaut tout dirigeant licencié) pourra vérifier, en présence de son homologue adverse, que chaque licencié de l’autre club inscrit sur la feuille de match présente un pass sanitaire valide. Lorsqu’un délégué officiel est nommé sur le match, il supervise cette vérification. L’arbitre quant à lui, qu’il soit officiel ou bénévole, prend connaissance du résultat de cette vérification avant le coup d’envoi."

Que se passe-t-il si le pass sanitaire n'est pas valide ?

"Lorsqu’un licencié inscrit sur la feuille de match ne présente pas un pass sanitaire valide avant le coup d’envoi, l’arbitre doit lui interdire de participer à la rencontre et le club du licencié concerné doit donc le retirer de la feuille de match", indique la Fédération. Si malgré le retrait de la feuille de match d’un ou plusieurs joueurs sans pass sanitaire valide, le club dispose toujours d’un nombre suffisant de joueurs pour débuter la partie (8 en foot à 11), dans ce cas la rencontre peut se tenir normalement."

Toutefois, d'autres situations peuvent entraîner la perte de la rencontre.

  • Insuffisance du nombre de joueurs présentant un pass sanitaire valide

"Le club retire de la feuille de match un ou plusieurs joueurs car ils ne présentent pas de pass sanitaire valide et ne dispose plus d’un nombre suffisant de joueurs pour débuter la partie : dans ce cas, la rencontre ne peut pas se tenir et le club en question perd le match par forfait (voire les deux clubs si jamais ils se trouvent tous les deux en insuffisance de joueurs pour débuter la partie)", indique le texte de la FFF. La perte du match par forfait ne sera pas pris en compte pour le calcul du nombre de forfaits entraînant le forfait général jusqu'au 15 novembre 2021. Après cette date, les forfaits, pour cause de pass sanitaire invalide, pourront amener à un forfait général.

  • Refus de jouer contre une équipe avec au moins un joueur sans pass

"Un ou plusieurs joueurs ne présentent pas un pass sanitaire valide mais malgré cela le club décide de ne pas les retirer de la feuille de match et l’arbitre (officiel ou bénévole) n’interdit pas à ce ou ces joueurs de prendre part à la rencontre : le club adverse, pour des raisons évidentes de protection de la santé de ses licenciés, peut alors exceptionnellement refuser de jouer le match. Il devra indiquer explicitement sur la feuille de match le motif de son refus de jouer. Dans cette situation, la rencontre n’a pas lieu et le club du ou des joueurs ne présentant pas un pass sanitaire valide perd la rencontre par pénalité", est-il par ailleurs précisé.

  • Déroulement de la rencontre avec un ou plusieurs joueurs sans pass

"Comme dans la situation précédente, le club décide de ne pas retirer de la feuille de match un ou plusieurs de ses joueurs alors qu’ils ne présentent pas un pass sanitaire valide et l’arbitre n’interdit pas à ce ou ces joueurs de prendre part à la rencontre, mais cette fois le club adverse ne refuse pas de jouer et la rencontre a donc lieu : dans la mesure où les deux clubs et l’arbitre ont accepté le déroulement du match dans de telles conditions, alors le résultat de la rencontre ne pourra plus être remis en cause."

La FFF s'arme contre les fraudes

Afin d'éviter de mettre en danger ses licenciés, la FFF a décidé de renforcer son arsenal de sanctions. S'il est avéré qu'au moins un joueur aurait participé à une rencontre en présentant un pass sanitaire frauduleux, le club risque de lourdes sanctions. "En tout état de cause, compte-tenu de la gravité d’une telle infraction, le club fautif devra se voir infliger une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion de la compétition concernée, sans préjudice des sanctions individuelles à infliger au(x) licencié(s) en cause", met en garde la FFF.

"De manière générale, outre la perte de la rencontre par forfait ou par pénalité prononcée en matière règlementaire, l’instance organisatrice de la compétition, via sa commission compétente, pourra également prononcer dans le cadre d’une procédure disciplinaire toute autre sanction qui lui paraitrait justifiée à l’encontre des clubs et/ou licenciés en cause, ainsi qu’à l’encontre de l’arbitre (officiel ou bénévole) n’interdisant pas le déroulement de la rencontre malgré le fait qu’un ou plusieurs joueurs ne présentent pas un pass sanitaire valide", indique l'instance fédérale.

Cas particulier de la Coupe de France

Afin de permettre le bon déroulement de la compétition nationale, sans modification du calendrier, aucun report ne sera possible en Coupe de France. Le club n'étant pas en mesure de présenter une équipe perdra la rencontre par forfait et sera ainsi éliminée de la compétition. Cette règle s'applique dès le 1er tour qui a déjà débuté dans certaines Ligues comme en Normandie ou débutera ce week-end comme en Méditerranée.

Restez informé !

Inscrivez-vous à notre newsletter :